Article 1 : PREAMBULE
La section football américain est partie intégrante de l’Union Sportive Fontenaysienne, club omnisports ayant son siège social au 40 bis rue de Rosny 94120 Fontenay sous bois.
Le règlement intérieur ne prévaut pas sur les dispositions des Statuts et du règlement intérieur de l’USF et ne peut y déroger. (Statuts consultables sur le site www.us-fontenay.com )
Article 2 : ADMISSION
La section est composée d’adhérents ayant réglé leur cotisation.
L’accès au terrain pour les joueurs est conditionné par l’enregistrement du dossier complet par le secrétariat.
Article 3 : INSCRIPTION / REINSCRIPTION / DEMISSION
Un dossier d’inscription est consultable et téléchargeable directement sur le site internet du club. Les dossiers de réinscription devront être rendus complets au mois de juillet afin de permettre au bureau de les traiter rapidement et les envoyer à la fédération pour retour avant le début de saison. Les lettres de démission devront parvenir avant le 15 juillet au bureau afin de faciliter le transfert des joueurs. Les joueurs démissionnaires devront s’être acquittés de tous leurs devoirs envers l’association pour pouvoir prétendre à leur quitus de départ.
En cas de changement d’adresse durant la saison sportive, le licencié devra faire parvenir au bureau les modifications.
Article 4 : COTISATIONS
Une cotisation annuelle est prévue lors de toute inscription ou réinscription. Son montant est fixé lors de l’assemblé Générale.
Article 5 : MEDICAL
Personne majeure : Certificat médical à ne fournir qu’en cas de première licence (nouvel adhérent) et en cas de renouvellement, si votre certificat médical date de plus de 3 ans ou si vous avez répondu positivement à une des questions du Questionnaire de santé « QS – SPORT ».
Personne mineure : remplir le Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur en vue de l’obtention du renouvellement d’une licence ou d’une première inscription.
Pour tous les athlètes listés haut niveau et les demandes de sur classement ce certificat devra être délivré par un médecin spécialiste du sport. Tout joueur blessé devra présenter un document au médecin du club et suivre son avis médical.
Article 6 : DISCIPLINE / SANCTION
Il est demandé à tous les membres de la section de respecter la charte sportive sous peine de sanctions.
Dans le cas :
- D’atteinte à la discipline
- Dégradation volontaire, délit
- Retards répétés et non excusés aux entraînements
- insultes à des dirigeants, des partenaires
Le bureau de section est en droit de procéder :
- A l’envoi d’un avertissement par courrier recommandé, précisant les griefs formulés et contenant convocation pour audition.
- A une mise à pied de 15 jours notifiée dans les mêmes conditions que le paragraphe ci-dessus.
- A un engagement de procédure d’exclusion temporaire ou définitive auprès de la direction de l’USF qui, conformément aux statuts de l’ART 4, saisira le Comité pour décision finale.
Pour les compétitions faisant l’objet de convocations distribuées lors des entraînements, les forfaits seront sanctionnés par le bureau et les entraîneurs.
Article 7 : EQUIPEMENT
Le matériel loué sera confié en début de saison, contre un chèque de caution qui sera encaissé, et non remboursé, si le matériel n’est pas restitué le 30 juin de l’année en cours.
Des contrats seront signés pour le prêt du matériel confié. Le matériel loué ne doit en aucun cas être prêté à un autre joueur, il en va de votre responsabilité. En cas de perte ou vol, votre caution sera retenue.
Article 8 : PARTENARIAT
Afin de bénéficier de certains avantages proposés par nos partenaires, des contrats seront signés pour en préciser les droits et les obligations.
Article 9 : COMPETITION
Il est vivement conseillé aux parents d’accompagner et d’encourager leurs enfants sur les lieux de compétitions.
Article 10 : BUREAU DE SECTION
Le bureau est composé de dirigeants bénévoles élus lors de l’Assemblée Générale (A.G)
Le bureau de section se réserve le droit d’étudier toute question non prévue par ce règlement et de prendre toute décision qui convient.
Article 11 : ASSEMBLEE GENERALE
Elle a lieu au moins une fois par an et tenue au plus tard 8 jours calendaires avant l’Assemblée Générale de l’USF. (cf art 6.5.2 du RI de l’USF)
